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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING
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Palais Royal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Palais Royal
SAPSA BEDDING, SAS Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3870146
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/10/2021
Palais Royal de SAPSA BEDDING

Présentation de la marque Palais Royal

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Palais Royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING domicilié(e) 1-3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 968 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey domicilié(e) 152 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Palais Royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Palais Royal est expirée depuis le 27 octobre 2021.

SAPSA BEDDING a également déposé les autres marques suivantes : ACARSTOP , LATEX HP FORMULE ENRICHIE , X-TREM LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , EUROBED , DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , SAPSA LATEX , PHYSIAL , MILLE FEUILLES , NATURE , COSMOS


SAPSA BEDDING, SAS Unipersonnelle - 1-3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France - SIREN 348968413


PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey - 152 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Matériel de couchage (à l'exception du linge), literie (à l'exception du linge de lit) ; garnitures de lits (non métalliques), lits, matelas, sommiers, oreillers.